- Tableau des garanties -
Fonction Garantie	complémentaire
Nom Garantie	S1004
Generalites
Régimes concernés	Général, Artisan, Profession libérale, Etudiant, Alsace-Moselle, Exploitant agricol
Souscription / Age mini	0
Souscription / Age maxi	64
Niveau Hospitalisation	170
Niveau Frais Medicaux	170
Niveau Optique	200
Niveau Dentaire	200
Delais d'attente	oui
Questionnaire de sante	non
Pharmacie
Remboursements	100% TFR
Tiers payant	oui
Frais Medicaux
Attente frais medicaux	3 mois niveau Gtie 12
Medecins	170%
Auxiliaires medicaux	170%
Laboratoire	170%
Radiologie	170%
Medecins non conventionnes	25€/acte (maxi 125€/an)
Remarques frais medicaux	pas de délais d attente en cas d accident ou maladie infectieuse ; médecins nc = osthéo, etiopathe, chiropracteur, acuponcteur, dieteticien
Optique
Attente optique	9 mois niveau Gtie 12
Niveau optique	0
Forfait optique	200€
Remarques optique	lentilles prescrites refusées + laser myopie inclues
Dentaire
Attente dentaire	9 mois niveau Gtie 12
Niveau soins	170%
Niveau protheses	200%
Niveau orthodontie	200%
Remboursements dentaires non SS	200€
Plafonds dentaire	temporaire
Remarques dentaire	3 mois d attente pour les soins dentaires ; protheses acceptees : +50% à partir de la 3eme annee ; plafonds : annes1=600€, annee2=1200€, pas de plafond apres annes2
Hospitalisation
Attente hospitalisation	3 mois niveau Gtie 12
Frais de sejour secteur conventionne	frais reels
Chirurgie secteur conventionne	170%
Anesthesie secteur conventionne	170%
Forfait hospitalier	frais reels duree illimitee
Chambre partisuliere	frais reels 90jrs/an
Transport du malade	100%
Lit d'accompagnant	20€/jr (60jrs/an)
Hospitalisation secteur non conventitonne	60% des frais reels
Remarques hospitalisation	établissements repos / convalescence inclus ; couverture secteur non conventionné ; pas de délais d attente en cas d accident ou maladie infectieuse ; psychiatrie : forfait hospitalier limite à 60 jrs/an
Autres Garanties
Garantie viagere immediatement	oui
Cure	200%+300€
Vaccins	50€
Appareillage protheses auditives	200%
Gratuite des enfants	oui
Attente maternite	9 mois niveau Gtie 12
Forfait naissance	300€
Assistance inclue	oui
Forfait obseques	non
Garantie deces inclue	si accident
Garantie modulable (options,...)	non
Garantie differente parents/parents	non
Garantie differente parents/enfants	non
Droit d'adhesion	11€
Frais de fractionnement	non
Autres remarques	pharmacie : homéopathie inclue ; vaccin grippe = frais reels ; prothese capillaire=+200% du remb SS
Remarque : Les taux de remboursement ci-dessus sont exprimes en pourcentage du TC (Tarif de Convention) pour les actes du secteur conventionne et du TA (Tarif d Autorite) pour les actes du secteur non conventionne .
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